Copyrights ©

Selon la loi suisse, tout oeuvre signée de son auteur est considérée sous copyrights, de la moindre correspondance administrative au roman-fleuve, nul besoin d'y apposer le sigle ©. On ne le sait généralement pas, mais photocopier un livre est illégal, c'est considéré comme une reproduction illicite.

Certains bloggers, dans une volonté de partage qu'on peut saluer, n'hésitent pas à reproduire des livres papier et à les mettre à disposition en téléchargement libre sur leur serveur. C'est un délit, ils violent allègrement la loi sur les droits d'auteur et ils encourent une sanction pouvant aller jusqu'à 3 ans de prison et 300'000 francs d'amende.

Si l'on y songe, transmettre par mail un document numérisé sous copyrights  équivaut à générer une copie de cette oeuvre. C'est autant de ventes en moins pour les ayants-droits qui s'en trouvent ainsi lésés.

Attention, ce n'est pas parce qu'un livre est épuisé en librairie qu'il est libre de droits ! (Voir plus bas…)

"Oui, mais googlebooks ?", me direz-vous. Les ouvrages proposés là sont des livres qui font partie du domaine public, qui sont donc libres de droits, ce qui arrive 50 ou 70 ans après la mort de l'auteur, selon les pays. Certains ouvrages n'y sont pas disponibles dans leur intégralité. Plusieurs raisons possibles à cela : l'éditeur papier est d'accord pour une "vitrine" googlebooks, mais pour l'intégralité de l'oeuvre, il faut passer par la case achat en librairie.Ou alors, ce sont des livres dont l'éditeur n'existe plus, et l'auteur a cédé ses droits à googlebooks.

Rappelez-vous enfin la levée de bouclier quand google a commencé à mettre en ligne tous azimuts, violant allègrement la loi de nos contrées, différente de la loi américaine. Aujourd'hui, ils ont du se plier et respecter les règles. L'internaute aussi, en principe.

Cession des droits

Quand un auteur propose son oeuvre à un éditeur, il lui cède ses droits, mais ne s'en dépossède jamais. L'éditeur détient ces droits généralement de façon illimitée dans le temps, pour autant qu'il remplisse sa part du contrat, à savoir : exploiter et diffuser le titre au mieux des intérêts de l'auteur. Une fois le livre épuisé en libraire, il est sensé le réimprimer. A moins d'un best-seller, la plupart du temps, ce n'est pas une opération rentable et la vie du livre touche à sa fin. Comme le contrat-type stipule que l'éditeur détient également les droits voisins : traduction, scénario de film, etc., il hésite à avouer l'abandon de l'exploitation du titre et dira que le livre est "en attente de réimpression", afin de conserver les droits d'auteur. Des fois qu'Hollywood aurait le coup de foudre pour un scénario tiré du livre.

A ce stade, le contrat devient caduque. Pour la bonne forme, l'auteur écrira une lettre recommandée à son éditeur lui disant qu'il reprend ses droits, vu que le livre est épuisé en libraire et qu'aucune date de nouvelle édition ne lui est donnée. De cette façon, les millions d'Hollywood iront dans son escarcelle exclusivement.

Néanmoins, la mise en page reste propriété de celui qui l'a effectuée, c'est alors le droit sur la propriété industrieuse. La façon, c'est ce que nous vendons, chez Arbre d'Or, quand nous éditons des oeuvres du domaine public: une mise en page originale, souvent restaurée, des images améliorées, etc.

Nous allons certainement vers un monde «tout gratuit» et j'y aspire aussi. En attendant, tant que les serveurs et les logiciels ont un coût, jouons le jeu avec les règles du jour. Faisons comme les auteurs: donnons le meilleur de nous-mêmes.