Mentions légales

Du temps que le site était marchand, nous avions émaillé les pages web et les ebooks de mentions légales pour protéger les droits d'auteur et les droits industrieux. Bien que les fichiers soient désormais en téléchargement libre, cette loi s'applique toujours, notamment ce qui est souligné ci-dessous. Pour le reste, si ces mentions sont obsolètes, elles sont néanmoins informatives. Nous ne les avons pas retirées des pdf en ligne, le travail pour le faire étant trop fastidieux.

 LES DROITS DES AUTEURS

Nos e-books sont sous la protection de la loi fédérale suisse sur le droit d’auteur et les droits voisins (art. 2, al. 2 tit. a, LDA). Il sont également protégés par les traités internationaux sur la propriété industrielle. Comme un livre papier, le fichier que vous achetez et son image de couverture sont sous copyright, vous ne devez en aucune façon les modifier, les utiliser ou les diffuser sans l’accord des ayant-droits. Obtenir ce fichier autrement que suite à un téléchargement après paiement sur le site est un délit. Ne diffusez pas votre copie mais, au contraire, quand un titre vous a plu, encouragez-en l’achat. Vous contribuerez à ce que les auteurs vous réservent à l’avenir le meilleur de leur production, parce qu’ils auront confiance en vous.

LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

Une cinquantaine d'années après la mort d'un auteur (laps de temps variable selon les pays, 70 ans en Suisse), ses textes sont dans le domaine public. Cela signifie que celui qui décide de rééditer le texte d'un auteur, pour autant qu'il fournisse un travail éditorial – une préface, une postface, un appareil de notes ou tout commentaire qui ne modifie pas le texte original – sera propriétaire des droits d'auteur de cette réédition. La production de l'Arbre d'Or est ainsi protégée par le droit de la propriété industrielle (fruit de l'industrie). Cette production comprend la saisie, la mise en page, la conception et la réalisation des couvertures, etc. La protection de la propriété industrielle permet de poursuivre pour contrefaçon les voleurs et les pirates.